L’ATD,
prêt à être contresigné.
La plupart des ateliers n’ont pas besoin d’un ATD distinct — nos Conditions d’utilisation incluent toutes les clauses exigées par le RGPD. Pour les entreprises, les agences et les secteurs réglementés, le modèle ci-dessous couvre tout ce que votre équipe juridique demandera. Signez-le une fois, envoyez-le par e-mail une fois.
Ce que ce document couvre
L’objet, la durée, la nature et la finalité du traitement. Les catégories de personnes concernées et de données à caractère personnel. Les obligations et droits du responsable du traitement. Les sous-traitants ultérieurs (Hetzner, Replicate, OpenAI, Stripe, Brevo, Migadu, Google — listés ci-dessous).
Les sous-traitants ultérieurs que nous utilisons
Hetzner Online GmbH (Nuremberg, Germany) — serveurs, base de données et stockage de fichiers.
Replicate, Inc. (United States) — exécute les modèles d’image et de vidéo ; les données d’entrée de génération sont supprimées automatiquement après environ une heure.
OpenAI (United States) — description des vêtements et contrôle qualité automatique des visuels générés.
Stripe — traitement des paiements.
Brevo (France) — e-mails transactionnels et newsletter Journal.
Migadu (Switzerland) — nos boîtes mail.
Google Ireland — Google Analytics 4, uniquement avec le consentement du visiteur.
Nous vous informerons 30 jours avant tout nouveau sous-traitant ultérieur. La liste complète, avec coordonnées et ATD archivé, figure à l’annexe II du modèle.